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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE
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LES SOMMELIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SOMMELIERES
O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92448274
Date de dépôt :
24/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2022

Présentation de la marque LES SOMMELIERES

Déposée le 24 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SOMMELIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE domicilié(e) 64 boulevard du 11 novembre 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 896 725 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES SOMMELIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES SOMMELIERES est expirée depuis le 24 décembre 2022.

O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VERDOME , INNOVAL , , LE PARFAIT SUPER , FAMILIA , LE PERFECT , FAMILIA WISS , LE PARFAIT , Le Parfait


O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 64 boulevard du 11 novembre 1918 - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 484896725


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248143 - Publication au BOPI 1998-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2230167 - Publication au BOPI 2002-10-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Inscription le 25 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456321 - Publication au BOPI 2007-06-25

Inscription le 30 mai 2000 - Changement de dénomination n°301197 - Publication au BOPI 2000-05-30

Inscription le 12 juillet 2004 - Gage constitué n°396309 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 18 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°455934 - Publication au BOPI 2007-06-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2012 n°2508295 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Inscription le 26 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759806 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26

Récipients, bouteilles, notamment en verre